Déposée le 19 avril 2001 par ROMAIN Jean Pierre et BEDEL Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Les déposants sont ROMAIN Jean Pierre, domicilié(e) 10 Rue Tournante, 84120 PERTUIS - France et BEDEL Sylvie, domicilié(e) 2405 Route de Gardanne, 13080 LUYNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAIN Jean-Pierre - France.
La marque AQUAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROMAIN Jean Pierre - 10 Rue Tournante, 84120 PERTUIS - France
BEDEL Sylvie - 2405 Route de Gardanne, 13080 LUYNES - France
ROMAIN Jean-Pierre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Abris pour piscine. Barrières et clôtures de sécurité pour piscines Matériel de protection pour piscine, à savoir : filets Couverture de piscine. Dôme gonflable pour piscine. Clôture de sécurité pour piscine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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