Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moules de Bouchot "A la Belle du Mont"
Monsieur Romain GUICHARD

Numéro de dépôt :
4569599
Date de dépôt :
22/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2029
Moules de Bouchot \

Présentation de la marque Moules de Bouchot "A la Belle du Mont"

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2019 par monsieur Romain GUICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moules de Bouchot "A la Belle du Mont" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur Romain GUICHARD domicilié(e) 2 bis chemin des Cancales - 35960 - vivier sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain GUICHARD domicilié(e) 2 bis chemin des Cancales - 35960 - Vivier sur mer - France.

La marque Moules de Bouchot "A la Belle du Mont" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moules de Bouchot "A la Belle du Mont" arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.

Romain GUICHARD a également déposé les autres marques suivantes : Moules de Bouchots "Baie de Cancales" , Moule de Bouchot de la baie de CANCALE


Monsieur Romain GUICHARD - 2 bis chemin des Cancales - 35960 - vivier sur mer - France


Monsieur Romain GUICHARD - 2 bis chemin des Cancales - 35960 - Vivier sur mer - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Produits de l'imprimerie ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ;

Coquillages non vivants (à l'exception des moules) ;

Produits de l'agriculture ; Produits de l'aquaculture conformes au cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie "moules de Bouchot" et bénéficiant de l'appellation d’origine protégée "Moules de bouchot de la baie du Mont-Saint-Michel", produits de l'horticulture et de la sylviculture ; coquillages vivants conformes au cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie "moules de Bouchot" et bénéficiant de l'appellation d’origine protégée "Moules de bouchot de la baie du Mont-Saint-Michel" ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.