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Marques déposées par monsieur romain gelly
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domaine clos de bouvier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine clos de bouvier
Monsieur romain gelly

Numéro de dépôt :
4478210
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
domaine clos de bouvier de romain gelly

Présentation de la marque domaine clos de bouvier

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par monsieur romain gelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine clos de bouvier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur romain gelly domicilié(e) clos de bouvier - 34270 - lauret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur romain gelly domicilié(e) clos de bouvier - 34270 - lauret - France.

La marque domaine clos de bouvier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine clos de bouvier arrivera à expiration en date du 27 août 2028.


Monsieur romain gelly - clos de bouvier - 34270 - lauret - France


Monsieur romain gelly - clos de bouvier - 34270 - lauret - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Vins d' appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.