Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DentaPass
Romain FODIL
Cyril BERREBI

Numéro de dépôt :
3809106
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/02/2021
DentaPass de Romain FODIL

Présentation de la marque DentaPass

Déposée le 24 février 2011 par Romain FODIL et Cyril BERREBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DentaPass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Les déposants sont Romain FODIL domicilié(e) 5 rue Lafayette - 38000 - GRENOBLE - France et Cyril BERREBI domicilié(e) 5 rue Lafayette - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DentaPass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DentaPass est expirée depuis le 24 février 2021.


Romain FODIL - 5 rue Lafayette - 38000 - GRENOBLE - France

Cyril BERREBI - 5 rue Lafayette - 38000 - GRENOBLE - France


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725793 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.