DentaPass
Présentation de la marque DentaPass
Déposée le 24 février 2011 par Romain FODIL et Cyril BERREBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DentaPass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DentaPass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DentaPass est expirée depuis le 24 février 2021.
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725793 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13