Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TOURNESOL
M. Romain Deniau

Numéro de dépôt :
4265674
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
LE TOURNESOL de Romain Deniau

Présentation de la marque LE TOURNESOL

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par monsieur Romain Deniau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Romain Deniau domicilié(e) 8 RUE des hauts de Senlis - 95470 - Saint Witz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain Deniau domicilié(e) 8 RUE des hauts de Senlis - 95470 - Saint Witz - France.

La marque LE TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURNESOL arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.


M. Romain Deniau - 8 RUE des hauts de Senlis - 95470 - Saint Witz - France


M. Romain Deniau - 8 RUE des hauts de Senlis - 95470 - Saint Witz - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Articles pour fumeurs ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; Etui pour paquet de cigarette.