Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passé Moderne
Romain Delahaye-Serafini, Agissant pour le compte de la société "Passé Moderne" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3805387
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
Passé Moderne de Romain Delahaye-Serafini

Présentation de la marque Passé Moderne

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par Romain Delahaye-Serafini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passé Moderne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Romain Delahaye-Serafini, Agissant pour le compte de la société "Passé Moderne" en cours de formation domicilié(e) 35 rue de Clignancourt - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Delahaye-Serafini domicilié(e) 35 rue de Clignancourt - 75018 - Paris - France.

La marque Passé Moderne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passé Moderne est expirée depuis le 11 février 2021.


Romain Delahaye-Serafini, Agissant pour le compte de la société "Passé Moderne" en cours de formation - 35 rue de Clignancourt - 75018 - Paris - France


Romain Delahaye-Serafini - 35 rue de Clignancourt - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.