Demande publiée - Marque en non vigueur

O2 TOIT L' HABITAT AUTONOME
Monsieur Romain DEGUFFROY

Numéro de dépôt :
4686651
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
O2 TOIT L\' HABITAT AUTONOME de Romain DEGUFFROY

Présentation de la marque O2 TOIT L' HABITAT AUTONOME

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par monsieur Romain DEGUFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O2 TOIT L' HABITAT AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020. .

Le déposant est monsieur Romain DEGUFFROY domicilié(e) 844, chemin de Mimet - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain DEGUFFROY domicilié(e) 10, Rue Mayor de Montricher - 13854 - Aix en Provence - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Romain DEGUFFROY a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR EXPERIENCE O2 TOIT


Monsieur Romain DEGUFFROY - 844, chemin de Mimet - 13120 - GARDANNE - France


Monsieur Romain DEGUFFROY - 10, Rue Mayor de Montricher - 13854 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Matériaux d'isolation thermique et acoustique des parois vitrées et des parois opaques; Menuiseries intérieures et extérieures , carport, pergolas, vérandas et toitures métaliiques avec système incorporant ou pas des modules photovoltaïques, ;

Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique, Appareils aérovoltaïques combinant le solaire photovoltaïque pour la production d'électricité avec le solaire thermique pour la production de chaleur, Batterie de recharge pour véhicule, Système et logiciel de domotique, Pompes à chaleur aéro thermique, géothermiques et solaires, pergolas et carports photovoltaïques, ;

Equipement de chauffage et de fourniture d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable, Appareil de régulation de chauffage, Pompes à chaleur dont la finalité esstielle est la production de chaleur ou d'eau chaude sanitaire, Chaudières à très haute performance énergétique, Ballon. thermodynamique , Chauffage à inertie , cumulus, Equipement de chauffage, de ventilation de climatisation et de purification d'air; Appareils ou équipements d'éclairage intégrant des cellules photovoltaïques ;

Matériaux d'isolation thermique et acoustique des parois vitrées et des parois opaques non métalliques; Menuiseries intérieures et extérieures , carport, pergolas, vérandas et toitures non métalliques avec système incorporant ou non des modules photovoltaïques ;

Conception et développement d'équipements de chauffage, de production électrique et de fourniture d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable (système photovoltaïque ou aérovoltaïque).