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Marques déposées par monsieur Romain DEGUFFROY
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O2 TOIT L'HABITAT AUTONOME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O2 TOIT L'HABITAT AUTONOME
Monsieur Romain DEGUFFROY

Numéro de dépôt :
4601371
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
O2 TOIT L\'HABITAT AUTONOME de Romain DEGUFFROY

Présentation de la marque O2 TOIT L'HABITAT AUTONOME

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par monsieur Romain DEGUFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O2 TOIT L'HABITAT AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Romain DEGUFFROY domicilié(e) 10, Rue mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain DEGUFFROY domicilié(e) 10, rue Mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque O2 TOIT L'HABITAT AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O2 TOIT L'HABITAT AUTONOME arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

Romain DEGUFFROY a également déposé les autres marques suivantes : O2 TOIT


Monsieur Romain DEGUFFROY - 10, Rue mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France


Monsieur Romain DEGUFFROY - 10, rue Mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Carpots, pergolas et toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; portes, portails, fenêtres, volet, véranda et revêtement métalliques ;

- Panneaux solaires pour la production d'électricité; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Piles au lithium; Accumulateurs électriques; Microcontrôleurs; Dispositifs de contrôle de l'alimentation; Inverseurs pour alimentation électrique; Inverseurs photovoltaïques; Inverseurs [électricité]; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire. - Accumulateurs d’énergie photovoltaïque - Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire - Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique - Cellules de référence photovoltaïques calibrées - Cellules photovoltaïques - Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] - Modules photovoltaïques - Systèmes et dispositifs de domotique - Logiciels et serveurs pour domotique - Appareils, instruments et câblage ;

- Équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; Pompes à chaleur ; chauffes eaux ; ballons thermodynamiques - Appareils d'éclairage à cellules photovoltaïques ;

- Toitures, carpot et pergola non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques - Portes, portails, fenêtres, volet, véranda et revêtement non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; installation et maintenance de systèmes domotiques ; installation de modules et de cellules photovoltaïques, installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes à énergie éolienne ; installation et entretien des carpots, pergolas et toitures incorporant des cellules photovoltaïques ; Installation et entretien des carpots, pergolas et toitures ; installation et entretien de pompe à chaleur ; Installation et entretien d’ équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant. Rénovation, ravalement, et réparation et entretien de façade ; rénovation, installation, isolation, démontage et entretien de toitures ; installation d’isolation pour bâtiments ; vitrerie, installation, entretien et réparation de menuiseries extérieures et intérieures ; installation de système de sécurité ; installation, nettoyage, réparation et entretien de piscines ;

-Conception et développement de systèmes photovoltaïques.