Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par monsieur Romain DEGUFFROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O2 TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est monsieur Romain DEGUFFROY domicilié(e) 10 rue Mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain DEGUFFROY domicilié(e) 10 Rue Mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque O2 TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Romain DEGUFFROY - 10 rue Mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France
Monsieur Romain DEGUFFROY - 10 Rue Mayor de Montricher - 13854 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Carpots, pergolas et toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; portes, portails, fenêtres, volets , vérandas et revêtements métalliques ;
Panneaux solaires pour la production d'électricité; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Piles au lithium; Accumulateurs électriques; Microcontrôleurs; Dispositifs de contrôle de l'alimentation; Inverseurs pour alimentation électrique; Inverseurs photovoltaïques; Inverseurs [électricité]; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; accumulateurs d’énergie photovoltaïque ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; cellules de référence photovoltaïques calibrées ; cellules photovoltaïques ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; modules photovoltaïques ; systèmes et dispositifs de domotique ; logiciels et serveurs pour domotique ; appareils, instruments et câblage ;
- Équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; Pompes à chaleur ; chauffes eaux ; ballons thermodynamiques ; appareils d'éclairage à cellules photovoltaïques ;
Toitures, carpots et pergola non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; portes, portails, fenêtres, volet, véranda et revêtement non métalliques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; installation et maintenance de systèmes domotiques ; installation de modules et de cellules photovoltaïques, installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes à énergie éolienne ; installation et entretien des carpots, pergolas et toitures incorporant des cellules photovoltaïques ; Installation et entretien des carpots, pergolas et toitures ; installation et entretien de pompe à chaleur ; Installation et entretien d’ équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant.; Rénovation, ravalement, et réparation et entretien de façade ; rénovation, installation, isolation, démontage et entretien de toitures ; installation d’isolation pour bâtiments ; vitrerie, installation, entretien et réparation de menuiseries extérieures et intérieures ; installation de système de sécurité ; installation, nettoyage, réparation et entretien de piscines ;
Conception et développement de systèmes photovoltaïques.
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