Marque enregistrée - Marque en vigueur

TINNITY SWEEP
M. Romain DECOLIN
M. Nicolas BOULANGER

Numéro de dépôt :
4228905
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
TINNITY SWEEP de Romain DECOLIN

Présentation de la marque TINNITY SWEEP

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par monsieur Romain DECOLIN et monsieur Nicolas BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TINNITY SWEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Romain DECOLIN domicilié(e) 1 rue du Docteur Liebeault - 54000 - Nancy - France et monsieur Nicolas BOULANGER domicilié(e) 132 Rue André Bisiaux - 5432 - Maxéville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain DECOLIN domicilié(e) 1 rue du Docteur Liebeault - 54000 - Nancy - France.

La marque TINNITY SWEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINNITY SWEEP arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.


M. Romain DECOLIN - 1 rue du Docteur Liebeault - 54000 - Nancy - France

M. Nicolas BOULANGER - 132 Rue André Bisiaux - 5432 - Maxéville - France


M. Romain DECOLIN - 1 rue du Docteur Liebeault - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Publications électroniques téléchargeables ; Adaptateurs pour connecter des téléphones à des aides auditives ; Télécommandes du niveau d'isosonie pour le raccordement à des appareils auditifs ; Adaptateurs de modulation de signal pour raccorder des dispositifs audio à des prothèses auditives ; Tampons pour oreilles à usage non médical ; Logiciels et logiciels téléchargeables, en particulier pour des applications pour ordinateurs, téléphones cellulaires, téléphones intelligents, assistants numériques personnels, et dispositifs mobiles sur Internet ou sur d'autres réseaux de communications ; Applications logicielles pour ordinateurs, téléphones cellulaires, téléphones intelligents, assistants numériques personnels et dispositifs mobiles sur Internet ou sur d'autres réseaux de communications ; Logiciels pour l'acheminement de flux de données ; écouteurs (autres que dispositifs d'aide auditive pour malentendants) ; Appareils auditifs, autres que pour malentendants ; Commandes à distance de contrôle de l'intensité du son à relier à des appareils auditifs ; Adaptateurs de modulation de signal pour le raccordement de dispositifs audio à des appareils auditifs ; Logiciels, en particulier pour établissement, traitement et reproduction de données et de fichiers audio analogiques et numériques ; Données et fichiers audio ; Supports de données ; Appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des effets sonores ou des images ; Appareils et instruments de mesure ; Matériel téléchargeable d'instruction et d'information ; Documents, informations, vidéos, sons, textes et autres médias ou multimédias, tous enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet ou d'autres réseaux de communications ; Amplificateurs ; Haut-parleurs ; Systèmes de sonorisation ; Supports de microphones ; Mixeurs ; Amplificateurs de mixeurs ; Moniteurs pour la reproduction de sons ; Ecouteurs ; Systèmes de casques ; Transducteurs de microphones ; Systèmes acoustiques ; Synthétiseurs ; Séquenceurs de pistes ; Logiciels de composition, d'arrangement et de transposition de son ou de musique ; Sourdines électroniques pour instruments ; enregistrements sonores ; Interfaces d'ordinateur. Programmes informatiques (mémorisés, téléchargeables) ; Appareils et accessoires pour l'électronique et plus particulièrement appareils, organes et accessoires pour le domaine de l'audio, la téléphonie ; Supports d'enregistrements sonores, fichiers audio téléchargeables ; Logiciels utilisés pour régler et améliorer la qualité du son d'équipements informatiques et audio ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Produits listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ;

Prothèses ; implants artificiels ; Appareils médicotechniques ; Appareils médicaux électroniques ; Appareils destinés au soulagement de troubles de l'audition ; Appareils pour l'analyse et le traitement des troubles de l'audition ; Appareils auditifs électroniques pour les personnes souffrant d'acouphènes ; Protections auditives pour la prévention de l'endommagement de l'ouïe par des bruits intenses ; Appareils électroniques à usage médical pour l'évaluation de l'ouïe et pour le soin des troubles auditifs ; Appareils électroniques à usage médical pour la réalisation d'exercices destinés à la récupération physiologique de l'ouïe ; Appareils auditifs programmables ; Appareils auditifs ; Instruments auditifs à usage médical ; Accessoires de protection phonique sous forme de bouchons d'oreille ; Écouteurs médicaux ; Générateurs acoustiques à usage médical ; Stimulateurs acoustiques à usage médical ; Implants médicaux ; Appareils thérapeutiques à usage médical ; Produits listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ;

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matériel pédagogique (à l'exception d'appareils) ; Produits imprimés ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de logiciels, données audio, fichiers audio, supports de données, supports audio et produits médicaux ; Vente en ligne de licences de logiciels, données et fichiers audio, supports de données, supports audio et produits médicaux ; études de marché et analyses de marché ; Services d'aide et de gestion des affaires et services ; Services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; Services de gestion de fichiers informatisée ; Services de gestion de bases de données informatiques ; Services de récupération informatisée d'informations commerciales et médicales ; Services d'informations en matière de traitement de données ; Services de gestion, traitement et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Services de saisie et de traitement de données ; Services de traitement d'informations commerciales et médicales informatisées ; Systématisation des données dans des bases de données informatiques ; Services de traitement des résultats d'études commerciales ; Services de vérification du traitement de données ; Services listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ;

Services de radiotéléphonie mobile ; Services de communications ; Fourniture de contenu audio et de données, y fichiers transmis en continu sur internet ; Fourniture d'accès à des logiciels, des bases de données et des fichiers audio pour téléchargement sur Internet ou Intranet ; Fourniture d'accès à des informations sur Internet ; Fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; Mise à disposition de musique ou de fichiers audio numériques par le biais de la transmission électronique ; Mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique ; Télétransmission de signaux audio par télécommunication ; Mise à disposition d'accès à des banques de données sur Internet ; Transmission diffusion et réception de contenus audio et de données audio ; Fourniture d'accès par voie de télécommunication à des contenus audio fournis par un service en ligne d'audio à la demande sur Internet ; Prestation de services de connectivité de télécommunications pour la transmission de données audio ; Services listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ; Transmission de communications publicitaires et commerciales par le biais de réseaux numériques de communications ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Éducation ; Services d'enseignement [cours] ; Organisation et préparation de séminaires et de séances de formation ; Services d'enregistrement audio ; services de production et d'enregistrement audio. Services d'analyse des résultats de tests et données pédagogiques pour des tiers. Organisation et conduite de séances de formation en relaxation ; Services d'informations, conseils et assistance ; Services listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ;

Etudes de projets techniques ; Conception, développement et maintenance de matériel et de logiciels informatiques, en particulier pour établir, modifier ou reproduire des données ou fichiers audio analogiques ou numériques ; Service de maintenance de logiciels ; Services de mise à jour de logiciels ; Application de services analytiques de données prédictives aux développeurs et éditeurs sur dispositifs mobiles ; Fournisseurs de services d'applications, à savoir hébergement, gestion, développement et maintenance d'applications et de logiciels en matière de collecte de données ; Analyse et stockage électronique de données et informations dans des bases de données en particulier données concernant la clientèle ; développement et création de logiciels informatiques, en particulier d'applications pour smartphones et tablettes électroniques ; Hébergement de contenu numérique sur Internet pour des tiers ; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables ; Hébergement de sites web pour informations et communications à des tiers ; services de recherches scientifiques, commerciales et technologiques ; Services d'analyse de données techniques ; services d'analyse, d'essai et de recherche ; services de programmation informatique à des fins d'analyse et de documentation commerciales ; analyse et évaluation de produits et services concernant leur éventuelle utilisation ultérieure ; services d'automatisation et de recueil de données au moyen de logiciels privés pour l'évaluation, l'analyse et le recueil de données de service [services informatiques] ; Services listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ;

Services de diagnostic médical [essais et analyses] ; Services d'analyses et de soins médicaux en matière de traitement de patients ; Services d'analyses médicales en matière de traitement de personnes. Services de thérapie complémentaire ; Services de thérapie holistique pour la gestion des troubles de l'audition ; Services de thérapie par enrichissement sonore pour la gestion des troubles de l'audition ; Conseils en matière de santé ; Mise à disposition de services médicaux ; Fourniture de dispositifs médicaux pour le traitement d'affections médicales ; Services d'information liés à la pathologie humaine. Services d'évaluation de soins de santé ; Services d'informations de santé et médicales ; Services de conseils, d'assistance et de conseils professionnels en matière médicale et de pathologie ; Services d'informations médicales basés sur le web y compris fourniture de résultats de tests médicaux et d'informations connexes ; Thérapie cognitive et comportementale ; Services de conseils liés au sommeil ; Conseils en matière de traitement psychologique d'affections médicales ; Service de soin de santé en matière de thérapie de relaxation ; services de conseillers en matière de traitement psychologique de troubles médicaux. Services et conseils listés ci-dessus liés au domaine de l'audition ; services de conseillers en matière de tests d'audition ; services de conseillers en matière de déficience auditive ; services d'orthophonie et d'éducation auditive ; services de réglage d'appareils auditifs.