Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUENCE CONCEVOIR.REALISER.VIVRE
Monsieur ROMAIN DEBONNAIRE

Numéro de dépôt :
4575035
Date de dépôt :
13/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2029
SEQUENCE CONCEVOIR.REALISER.VIVRE de ROMAIN DEBONNAIRE

Présentation de la marque SEQUENCE CONCEVOIR.REALISER.VIVRE

Déposée par voie électronique le 13 août 2019 par monsieur ROMAIN DEBONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUENCE CONCEVOIR.REALISER.VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est monsieur ROMAIN DEBONNAIRE domicilié(e) 3 avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain DEBONNAIRE domicilié(e) 10 rue Henry Bordeaux - 74000 - ANNECY - France.

La marque SEQUENCE CONCEVOIR.REALISER.VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE CONCEVOIR.REALISER.VIVRE arrivera à expiration en date du 13 août 2029.


Monsieur ROMAIN DEBONNAIRE - 3 avenue du Pré Félin - 74940 - ANNECY - France


Monsieur Romain DEBONNAIRE - 10 rue Henry Bordeaux - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Opérations de promotion immobilière (financement) de tous biens immobiliers; assurances; affaires financières; affaires immobilières; estimations immobilières; gestion de tous biens immobiliers; location de tous biens immobiliers; gérance de tous biens immobiliers; expertise immobilière; opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers; services d'achat et de vente de biens immobiliers ;

Construction, réhabilitation et rénovation d'immeubles et d’ensemble immobilier à usage d'habitation, de locaux d’activités, de bureaux et de commerces, de lotissements; construction d’immeubles collectifs et de maisons individuelles; maîtrise d'ouvrage de programmes de construction et de réhabilitation immobilières; informations et conseils en matière de construction et de réhabilitation; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie ou de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'isolation et d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; aménagement d'intérieur et équipement (pose, installation) d'édifices et d'immeubles; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles.