Déposée par voie électronique le 1 avril 2015 par monsieur Romain DAVODET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP-NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est monsieur Romain DAVODET domicilié(e) 9 Rue du Pic Mallet - 50270 - BARNEVILLE-CARTERET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, M. Serge SUSINI domicilié(e) 126 RESIDENCE ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France.
La marque CAP-NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-NORD arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.
M. Romain DAVODET - 9 Rue du Pic Mallet - 50270 - BARNEVILLE-CARTERET - France
CABINET DEBAY, M. Serge SUSINI - 126 RESIDENCE ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Coutellerie, couteaux (non à usage chirurgical) ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; poignards ; mortiers pour le pilage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; cocottes de cuisson, casseroles, marmites, poêles, caquelons, grils, faitouts, woks, sauteuses, moules à pâtisserie, moules (ustensiles de cuisine) ; plats ; plats à tajine, plats pour le four, crêpières non électriques ; poêlons ; ustensiles de cuisine et de pâtisserie, fouets, louches, spatules ; peignes et éponges ; bouilloires non électriques, planches à découper pour la cuisine, presse-purée, presse-fruits non électriques, porte-casseroles, moules à gâteaux, tamis (ustensiles de ménage), pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, tire-bouchon ; bouchons verseurs ; range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fouets pour le travail des aliments non électrique, aiguise-couteaux, égouttoirs à couverts ou à vaisselle, porte-bouteilles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ; opalines ; poubelles ; vaisselle ; assiettes ; bols ; coupes, coupelles ; saladiers ; verres (récipients) ; verres à boire , carafes ; carafes à décanter, carafes à vin, brocs, seaux à champagne ; services à café ; services à thé ; tasses, mugs, soucoupes ; bonbonnières ; cafetières ; théières ; flacons ; assiettes ; assiettes jetables ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; entonnoirs ; gobelets ; huiliers ; plateaux à usage domestique ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tire-bouchons ; torchons [chiffons] pour épousseter ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; brûle-parfums ; photophores à bougies ; matériel de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; balais et balayettes ; brosses pour laver la vaisselle ; chiffons de nettoyage ; brosses de toilette ; gants de ménage ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; gants de ménage, porte-serviettes ; anneaux et barres porte-serviettes ; porte-serviettes ; porte-savon ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; accessoires de salle de bain, à savoir porte-savons, porte-serviettes, porte-brosses à dents, supports pour gobelets de salle de bains, gobelets de salle de bains, tasses, gobelets, supports pour gants de toilette, distributeur de papier hygiénique ; sorbetières ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; bâtonnets pour cocktails ; bocaux ; couvercles de pots ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; bougeoirs ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à glaçons ; corbeilles à pain ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; poivrier ; salières ; ustensiles de cuisine, à savoir coupe-frites manuels, seringues à crème (pour la cuisine), casse-noix et casse-noisettes, pinces à escargots, brochettes (aiguilles métalliques pour la cuisson), porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; Poteries ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ;
Produits en matières textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile), couvertures de lit et de table, serviettes ; tissus pour rideaux ; rideaux en matières plastiques, rideaux de douche, tentures murales ; serviettes à thé, linge pour la cuisine, torchons, serviettes, nappes, serviettes de table en matière textile. Sacs de couchage (matelassées). Tissus à usage textile, dessus de lit (couvre-lits) ; couvertures, couvertures de voyage draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; mouchoirs en matières textiles, , pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures ; banderoles ; fanions ; étiquettes en tissu ; gants de toilette, sets de table non en papier ;
Services de vente au détail ou en gros, y compris à distance via Internet ou par correspondance, de produits de coutellerie ; de couteaux (non à usage chirurgical) ; de fourchettes et de cuillers ; d'armes blanches ; de rasoirs ; de poignards ; de mortiers pour le pilage ; d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, d'accessoires de décoration, à savoir chemins de table, serviettes, nappes ; produits en matières textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile). Services de vente au détail et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter des produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de communication, de produits de grande consommation dans les domaines de la coutellerie (non à usage chirurgical) ; des couverts (fourchettes, cuillers) ; d'armes blanches ; de rasoirs ; des mortiers pour le pilage ; des ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, d'accessoires de décoration, à savoir chemins de table, serviettes, nappes ; de produits en matières textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile). Organisation, administration, exploitation et supervision de programmes de ristournes, de primes, de fidélité et d'encouragements.
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