Marque expirée - Marque en non vigueur

CPN le Club Parlementaire du Numérique
Monsieur Romain CHETAILLE

Numéro de dépôt :
3676651
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
CPN le Club Parlementaire du Numérique de Romain CHETAILLE

Présentation de la marque CPN le Club Parlementaire du Numérique

Déposée le 15 septembre 2009 par monsieur Romain CHETAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPN le Club Parlementaire du Numérique »

Le déposant est monsieur Romain CHETAILLE domicilié(e) 6, rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain CHETAILLE domicilié(e) 6, rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPN le Club Parlementaire du Numérique est expirée depuis le 15 septembre 2019.

Romain CHETAILLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Rencontres du Grand Paris


Monsieur Romain CHETAILLE - 6, rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France


Monsieur Romain CHETAILLE - 6, rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

– produits de l'imprimerie. – affiches. – livres. – journaux. – brochures. – sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil en organisation et direction d'affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

– éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers).