Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Zinguette
Monsieur ROMAIN CHAUSSONNET

Numéro de dépôt :
4431757
Date de dépôt :
24/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2028
La Zinguette de ROMAIN CHAUSSONNET

Présentation de la marque La Zinguette

Déposée par voie électronique le 24 février 2018 par monsieur ROMAIN CHAUSSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Zinguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur ROMAIN CHAUSSONNET domicilié(e) 97 rue de Hausquette - 64600 - Anglet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMAIN CHAUSSONNET domicilié(e) 97 rue de Hausquette - 64600 - Anglet - France.

La marque La Zinguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Zinguette arrivera à expiration en date du 24 février 2028.


Monsieur ROMAIN CHAUSSONNET - 97 rue de Hausquette - 64600 - Anglet - France


Monsieur ROMAIN CHAUSSONNET - 97 rue de Hausquette - 64600 - Anglet - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.