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Marques déposées par monsieur romain bourasseau
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PA ZA PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA ZA PAS
M. romain bourasseau

Numéro de dépôt :
3934476
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
PA ZA PAS de romain bourasseau

Présentation de la marque PA ZA PAS

Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur romain bourasseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PA ZA PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur romain bourasseau domicilié(e) 8 chemin de l'église - 31320 - auzeville tolosane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. romain bourasseau domicilié(e) 8 chemin de l'église - 31320 - auzeville tolosane - France.

La marque PA ZA PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA ZA PAS est expirée depuis le 16 juillet 2022.


M. romain bourasseau - 8 chemin de l'église - 31320 - auzeville tolosane - France


M. romain bourasseau - 8 chemin de l'église - 31320 - auzeville tolosane - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Transport ; informations en matière de transport ; services de taxis ; accompagnement de voyageurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; recherches judiciaires ; Garde d'enfants à domicile et accompagnement en société (personne de compagnie).