Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Esprit Du Causse
Monsieur romain BOUETARD

Numéro de dépôt :
4537280
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
L\'Esprit Du Causse de romain BOUETARD

Présentation de la marque L'Esprit Du Causse

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par monsieur romain BOUETARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Esprit Du Causse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur romain BOUETARD domicilié(e) Le Bourg - 46260 - CONCOTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'Esprit Du Causse, Monsieur romain BOUETARD domicilié(e) Le Bourg - 46260 - CONCOTS - France.

La marque L'Esprit Du Causse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Esprit Du Causse arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.


Monsieur romain BOUETARD - Le Bourg - 46260 - CONCOTS - France


SARL L'Esprit Du Causse, Monsieur romain BOUETARD - Le Bourg - 46260 - CONCOTS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers bénéficiant de l'Appelation d'origine Protégée "bleu des Causses" ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'Appelation d'origine Protégée "bleu des Causses" ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.