Marque expirée - Marque en non vigueur

chocolart
Romain Bibré

Numéro de dépôt :
3656944
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
chocolart de Romain Bibré

Présentation de la marque chocolart

Déposée le 12 juin 2009 par Romain Bibré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chocolart »

Le déposant est Romain Bibré domicilié(e) 67 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Bibré domicilié(e) 67 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chocolart est expirée depuis le 12 juin 2019.


Romain Bibré - 67 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Romain Bibré - 67 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 14 septembre 2009 - Retrait partiel n°506099 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.