Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC Maçonnerie
Monsieur ROMAIN BAUSSART

Numéro de dépôt :
4635538
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
BC Maçonnerie de ROMAIN BAUSSART

Présentation de la marque BC Maçonnerie

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur ROMAIN BAUSSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC Maçonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur ROMAIN BAUSSART domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMC Artwork, Monsieur ROMAIN BAUSSART domicilié(e) ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France.

La marque BC Maçonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC Maçonnerie arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


Monsieur ROMAIN BAUSSART - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France


BMC Artwork, Monsieur ROMAIN BAUSSART - ZI LA LEVRAUDIERE - 85120 - ANTIGNY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Maçonnerie.