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Marques déposées par monsieur Romain ARTIGUES
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SAULT DE POMME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAULT DE POMME
M. Romain ARTIGUES

Numéro de dépôt :
4286544
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
SAULT DE POMME de Romain ARTIGUES

Présentation de la marque SAULT DE POMME

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par monsieur Romain ARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAULT DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur Romain ARTIGUES domicilié(e) Le Goulet - 11340 - ROQUEFEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain ARTIGUES domicilié(e) Le Goulet - 11340 - ROQUEFEUIL - France.

La marque SAULT DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAULT DE POMME arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.


M. Romain ARTIGUES - Le Goulet - 11340 - ROQUEFEUIL - France


M. Romain ARTIGUES - Le Goulet - 11340 - ROQUEFEUIL - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais .