Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COMTE DE BELLOU
ROMAIN André

Numéro de dépôt :
1201743
Date de dépôt :
01/04/1982
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
01/04/2002
LE COMTE DE BELLOU de ROMAIN André

Présentation de la marque LE COMTE DE BELLOU

Déposée le 1 avril 1982 par ROMAIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE COMTE DE BELLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROMAIN André, domicilié(e) Le Gué au cheval, 61250 LONRAI (dossier no 2002697) - France.

La marque LE COMTE DE BELLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COMTE DE BELLOU est expirée depuis le 1 avril 2002.

ROMAIN André a également déposé les autres marques suivantes : STORM , ITALINA , Richesses Naturelles


ROMAIN André - Le Gué au cheval, 61250 LONRAI (dossier no 2002697) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1992 n°2002697 - Publication au BOPI 1992-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177513 - Publication au BOPI 1994-10-17

Tous produits de charcuterie et notamment jambons.