Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YPSO FACTO
ROMAFI S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
4102758
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2024
YPSO FACTO de ROMAFI

Présentation de la marque YPSO FACTO

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) ROMAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YPSO FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROMAFI domicilié(e) 1 rue de Joseph Hackin, L-174 Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER RHEIN POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque YPSO FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YPSO FACTO est expirée depuis le 3 juillet 2024.


ROMAFI S.A., société anonyme - 1 rue de Joseph Hackin, L-174 Luxembourg - Luxembourg


BLEGER RHEIN POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Évaluations, estimations et recherches dans le domaine des procédés de production de molécules actives ; recherche d'optimisation des procédés de production de molécules actives, et ingénierie relative ; Essais et analyses relatifs aux procédés de production de molécules actives ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques dans le domaine des procédés de production de molécules actives ; Conception et développement de logiciels et de programmes de simulation.