Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA POGNE
SARL ROMADIS

Numéro de dépôt :
95555734
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque LA MAISON DE LA POGNE

Déposée le 23 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA POGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMADIS domicilié(e) ZI Allée du Vivarais, 26300 BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 209 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOURIER SARL ROMADIS - France.

La marque LA MAISON DE LA POGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA POGNE est expirée depuis le 23 janvier 2005.

ROMADIS a également déposé les autres marques suivantes : L ETAL DU GOUT , L ETAL DU GOUT , L'étal du goût


SARL ROMADIS - ZI Allée du Vivarais, 26300 BOURG DE PEAGE - France - SIREN 350209235


Mr MOURIER SARL ROMADIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

- Viennoiseries, brioches galettes.