Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferm'Baie
ROLS Olivier
VIGOUROUX Anne

Numéro de dépôt :
3730075
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
Ferm\'Baie de ROLS Olivier

Présentation de la marque Ferm'Baie

Déposée le 14 avril 2010 par ROLS Olivier et VIGOUROUX Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferm'Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont ROLS Olivier domicilié(e) 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France et VIGOUROUX Anne domicilié(e) 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLS Olivier domicilié(e) 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Ferm'Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferm'Baie est expirée depuis le 14 avril 2020.


ROLS Olivier - 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France

VIGOUROUX Anne - 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France


ROLS Olivier - 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Cadres et châssis métalliques de fenêtres, de portes. ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Cadres et châssis non métalliques de fenêtres, de portes. ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Installation et réparation de fenêtres, de portes.