Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIPSY
Rolls Royer (1971) Limited

Numéro de dépôt :
942283
Date de dépôt :
31/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GIPSY

Déposée le 31 décembre 1975 par Rolls Royer (1971) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GIPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rolls Royer (1971) Limited, domicilié(e) (société de droit britannique), Norfolk House, St James's Square, London Sw1Y JR (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque GIPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12


Rolls Royer (1971) Limited - (société de droit britannique), Norfolk House, St James's Square, London Sw1Y JR (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Inscription - Changement de dénomination n°105473 - Publication au BOPI 1976-494

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;en particulier moteurs à combustion interne;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.