Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par ROLLS-ROYCE SNECMALIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAFYRR Propulsion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est ROLLS-ROYCE SNECMALIMITED, Private limited Company, C/O Rolls-Royce Plc domicilié(e) Moor Lane, Derby, Derbyshire, DE24 8BJ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque SAFYRR Propulsion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Département Propriété Intellectuelle - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion d'aéronefs (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée) ; systèmes de propulsion pour aéronefs, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement ; compresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; accouplements et organes de transmission et de propulsion ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques ; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais ; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données ; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; bancs d'essai ;
Tous véhicules aéronautiques y compris drones, aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage et/ou de freinage pour véhicules aériens ;
Installation, réparation et maintenance des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour aéronefs, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais (édifices permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces d'aéronefs ; réparation et reconditionnement de moteurs d'aéronefs ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous types de systèmes, unités de propulsions, équipements et pièces d'aéronefs ; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ;
Recherche technique, scientifique et industrielle ; ingénierie ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique ; analyse de données techniques ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie ; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; services de conseils en matière d'organisation et de gestion techniques d'opérations aériennes à savoir les opérations tactiques et/ou stratégiques militaires ou non menées par des moyens aériens ; essai de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces d'aéronefs ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.
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