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Marques déposées par la société ROLLS-ROYCE PLC
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ROLLS-ROYCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLLS-ROYCE
ROLLS-ROYCE PLC, Société régie par le droit anglais

Numéro de dépôt :
1586831
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2030
ROLLS-ROYCE de ROLLS-ROYCE PLC

Présentation de la marque ROLLS-ROYCE

Déposée le 17 avril 1990 par la société ROLLS-ROYCE PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLLS-ROYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROLLS-ROYCE PLC domicilié(e) 65 Buckingham Gate, LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque ROLLS-ROYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROLLS-ROYCE arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

ROLLS-ROYCE PLC a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPUS 593 , RR


ROLLS-ROYCE PLC, Société régie par le droit anglais - 65 Buckingham Gate, LONDRES - Royaume-Uni


Cabinet NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Inscription le 15 septembre 2003 - renonciation partielle n°377383 - Publication au BOPI 2003-09-15

Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165147 - Publication au BOPI 2000-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2010 n°2435729 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746079 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Moteurs à combustion interne pour appareils aériens et leurs parties ; hélices pour appareils aériens ; dispositifs pour faire varier le pas des pales d'hélices ; réducteurs de vitesse, sauf pour véhicules automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.