ROLLS-ROYCE P.L.C., société régie selon les lois britanniques
Numéro de dépôt :
1302435
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2025
Présentation de la marque ROLLS-ROYCE
Déposée le 14 mars 1985 par la société ROLLS-ROYCE P.L.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROLLS-ROYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ROLLS-ROYCE P.L.C domicilié(e) 65, Buckingham Gate, LONDON SW1E 6AT - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue KIéber - 75116 - PARIS - France.
La marque ROLLS-ROYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLLS-ROYCE P.L.C., société régie selon les lois britanniques - 65, Buckingham Gate, LONDON SW1E 6AT - Royaume-Uni
CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue KIéber - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284297 - Publication au BOPI 2005-03-16
Renouvellement sans limitation n°2043504 - Publication au BOPI 1995-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription - Changement de dénomination n°17113 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582404 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25
Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°658679 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment voitures automobiles ou leurs analogues, leurs organes tels que châssis, moteurs, leurs pièces détachées et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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