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Marques déposées par la société ROLLS-ROYCE P.L.C. société régie selon les lois britanniques
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PEGASUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEGASUS
ROLLS-ROYCE P.L.C. société régie selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1391680
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017

Présentation de la marque PEGASUS

Déposée le 29 janvier 1987 par la société ROLLS-ROYCE P.L.C. société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEGASUS »

Le déposant est la société ROLLS-ROYCE P.L.C. société régie selon les lois britanniques domicilié(e) 65, Buckingham Gate LONDON SW1E 6AT,ROYAUME-UNI (dossier no 2332469) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2332469) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEGASUS est expirée depuis le 29 janvier 2017.


ROLLS-ROYCE P.L.C. société régie selon les lois britanniques - 65, Buckingham Gate LONDON SW1E 6AT,ROYAUME-UNI (dossier no 2332469) - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2332469) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332469 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation n°2077609 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements de courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et notamment moteurs pour appareils de navvigation aérienne.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.