Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDOR
ROLLS ROYCE MOTORS LIMITED

Numéro de dépôt :
1115338
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONDOR

Déposée le 3 décembre 1979 par ROLLS ROYCE MOTORS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROLLS ROYCE MOTORS LIMITED domicilié(e) (société britannique) Crewe, Cheshire, CW1 3PL Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CONDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CONDOR est expirée depuis le 3 décembre 1989.

ROLLS ROYCE MOTORS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EAGLE DIESEL , (Marque figurative) , SILVER SHADOW , (Marque figurative) , SENTINEL , (Marque figurative) , PHANTOM , (Marque figurative) , SILVER SPIRIT , SILVER WRAITH


ROLLS ROYCE MOTORS LIMITED - (société britannique) Crewe, Cheshire, CW1 3PL Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Moteurs à combustion interne, les transmissions, parties et accessoires compris dans cette classe.Véhicules à moteurs, leurs pièces détachées et accessoires compris dans cette classe, moteurs à combustion interne, leurs transmission, parties et accessoires compris dans cette classe.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.