Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIGLE DIESEL
Rolls Royce Motors Limited

Numéro de dépôt :
958922
Date de dépôt :
15/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AIGLE DIESEL

Déposée le 15 juin 1976 par Rolls Royce Motors Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AIGLE DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rolls Royce Motors Limited domicilié(e) (société britannique), Pym's Lane, Crewe Cheshire CW1 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque AIGLE DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AIGLE DIESEL est expirée depuis le 15 juin 1986.

Rolls Royce Motors Limited a également déposé les autres marques suivantes : EAGLE DIESEL , (Marque figurative) , SILVER SHADOW , (Marque figurative) , SENTINEL , (Marque figurative) , PHANTOM , (Marque figurative) , SILVER SPIRIT , SILVER WRAITH


Rolls Royce Motors Limited - (société britannique), Pym's Lane, Crewe Cheshire CW1 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Moteurs à combustion interne, leurs pièces détachées et accessoires, moteurs diesel pour véhicules terrestres et tous véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.