Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARGUE
ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1401515
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1997

Présentation de la marque CAMARGUE

Déposée le 1 avril 1987 par la société étrangère ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LIMITED domicilié(e) Pyms Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARGUE est expirée depuis le 1 avril 1997.

ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHADOW , SILVER SPECTRE


ROLLS-ROYCE MOTOR CARS LIMITED, société de droit britannique - Pyms Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, montres bracelets, boutons de manchettes et porte-clefs en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques.