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Marques déposées par ROLLIER Jacques
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CLIM'MATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM'MATIC
ROLLIER Jacques

Numéro de dépôt :
3154169
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2012
CLIM\'MATIC de ROLLIER Jacques

Présentation de la marque CLIM'MATIC

Déposée le 18 mars 2002 par ROLLIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIM'MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est ROLLIER Jacques domicilié(e) 16 bis, rue Haute,78450 CHAVENAY - 78450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLIER Jacques domicilié(e) 16 Bis rue HAUTE,78450 CHAVENAY - 78450 - France.

La marque CLIM'MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM'MATIC est expirée depuis le 18 mars 2012.

ROLLIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CLIM'OFFICE , WEATHER MAKER , CLIM'MOTEL


ROLLIER Jacques - 16 bis, rue Haute,78450 CHAVENAY - 78450 - France


ROLLIER Jacques - 16 Bis rue HAUTE,78450 CHAVENAY - 78450 - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376718 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Produits de l'imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; documentations imprimées ; publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; clichés ; photographies.