Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

RESEDA
ROLLETCLAUDE-Marie-Jean-Martin

Numéro de dépôt :
94521444
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque RESEDA

Déposée le 18 mai 1994 par ROLLETCLAUDE-Marie-Jean-Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESEDA »

Le déposant est ROLLETCLAUDE-Marie-Jean-Martin domicilié(e) 16 chemin des PETITES BROSSES,69300 CALUIRE-ET-CUIRE (dossier no 2265131) - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rollet Claude domicilié(e) 16 chemin des Petites Brosses,69300 CALUIRE ET CUIRE (dossier no 2265131) - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESEDA est expirée depuis le 18 mai 2004.


ROLLETCLAUDE-Marie-Jean-Martin - 16 chemin des PETITES BROSSES,69300 CALUIRE-ET-CUIRE (dossier no 2265131) - 69300 - France


Rollet Claude - 16 chemin des Petites Brosses,69300 CALUIRE ET CUIRE (dossier no 2265131) - 69300 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2265131 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Inscription le 9 juillet 2013 - Renonciation totale n°604577 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

-Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles