Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUVIGEL
MONSIEUR ROLLET VINCENT

Numéro de dépôt :
3437185
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2016
SOUVIGEL de ROLLET VINCENT

Présentation de la marque SOUVIGEL

Déposée le 22 juin 2006 par monsieur ROLLET VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVIGEL »

Le déposant est monsieur ROLLET VINCENT domicilié(e) CHENIL DU MONT SOUVIGNE,71125 LA COMBE A LA JEANNEZ - 71125 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6 RUE DE RUNGIS,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVIGEL est expirée depuis le 22 juin 2016.


MONSIEUR ROLLET VINCENT - CHENIL DU MONT SOUVIGNE,71125 LA COMBE A LA JEANNEZ - 71125 - France


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - 6 RUE DE RUNGIS,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.