Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUVIGEL
Monsieur ROLLET Vincent

Numéro de dépôt :
1204787
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque SOUVIGEL

Déposée le 30 mars 1982 par monsieur ROLLET Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROLLET Vincent domicilié(e) Chenil du Mont Souvigne, La Combe à la Jeanne, 71125 OZOLLES (dossier no 2001813) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2001813) - France.

La marque SOUVIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUVIGEL est expirée depuis le 30 mars 2002.

ROLLET Vincent a également déposé les autres marques suivantes : SOUVIGEL


Monsieur ROLLET Vincent - Chenil du Mont Souvigne, La Combe à la Jeanne, 71125 OZOLLES (dossier no 2001813) - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - (dossier no 2001813) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1992 n°2001813 - Publication au BOPI 1992-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux (chiens, chats...), malt.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en Société.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Produits congelés ou sous vide.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.