Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU SOLEIL MEDITERRANEE
Rolle Négoce International

Numéro de dépôt :
3113380
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011
LES CAVES DU SOLEIL MEDITERRANEE de Rolle Négoce International

Présentation de la marque LES CAVES DU SOLEIL MEDITERRANEE

Déposée le 19 juillet 2001 par la société Rolle Négoce International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DU SOLEIL MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société Rolle Négoce International domicilié(e) 4, rue Georges Barnoyer (Siège), 34470 Pérols - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 266 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rolle Négoce International Mr De Wangen Marc - France.

La marque LES CAVES DU SOLEIL MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DU SOLEIL MEDITERRANEE est expirée depuis le 19 juillet 2011.


Rolle Négoce International - 4, rue Georges Barnoyer (Siège), 34470 Pérols - France - SIREN 423266014


Rolle Négoce International Mr De Wangen Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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