Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ROLLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLAGRANT DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROLLAND domicilié(e) Kergamet, Plouedern, 29220 LANDERNEAU (dossier no 2149436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 121 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2149436) - France.
La marque FLAGRANT DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLLAND S.A., société anonyme - Kergamet, Plouedern, 29220 LANDERNEAU (dossier no 2149436) - France - SIREN 637121153
CABINET WAGRET - (dossier no 2149436) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 8 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281165 - Publication au BOPI 1999-07-08
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149436 - Publication au BOPI 1999-07-19
Inscription le 26 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508652 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, desserts glacés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bière, eaux minérales et gazeuses;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Restauration;restauration rapide;magasins traiteur;enseigne de magasins, boutiques, restaurants ambulants; plats préparés frais, produits de la mer
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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