Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN RESISTANT
ROLLAND Stéphane
SELLIER FREDERIC

Numéro de dépôt :
3743376
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/06/2020
ARTISAN RESISTANT de ROLLAND Stéphane

Présentation de la marque ARTISAN RESISTANT

Déposée le 3 juin 2010 par ROLLAND Stéphane et SELLIER FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARTISAN RESISTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont ROLLAND Stéphane domicilié(e) 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France et SELLIER FREDERIC domicilié(e) 4, PLACE DU VIVIER - 65410 - SARRANCOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLLAND Stéphane domicilié(e) 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ARTISAN RESISTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN RESISTANT est expirée depuis le 3 juin 2020.

ROLLAND Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : BOUDUCON , Si tu freines, t'es un lâche ! , TORCOS , NO FUTURE , BOUDUCON


ROLLAND Stéphane - 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France

SELLIER FREDERIC - 4, PLACE DU VIVIER - 65410 - SARRANCOLIN - France


M. ROLLAND Stéphane - 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits de l'imprimerie : photographies, papier, carton, boites en carton, boites en papier, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, dessins, brochures, calendrier, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Autocollants, cachets (sceaux), dessous de chope à bière. Tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan. Journaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie : chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, tee-shirts, polos, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Publicité : service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques. Location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communications, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire.