Déposée le 3 juin 2010 par ROLLAND Stéphane et SELLIER FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ARTISAN RESISTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Les déposants sont ROLLAND Stéphane domicilié(e) 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France et SELLIER FREDERIC domicilié(e) 4, PLACE DU VIVIER - 65410 - SARRANCOLIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLLAND Stéphane domicilié(e) 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ARTISAN RESISTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLLAND Stéphane - 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France
SELLIER FREDERIC - 4, PLACE DU VIVIER - 65410 - SARRANCOLIN - France
M. ROLLAND Stéphane - 10, rue de l'Ardèche - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Produits de l'imprimerie : photographies, papier, carton, boites en carton, boites en papier, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, dessins, brochures, calendrier, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Autocollants, cachets (sceaux), dessous de chope à bière. Tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan. Journaux.
Vêtements, chaussures, chapellerie : chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, tee-shirts, polos, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Publicité : service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques. Location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), transcription de communications, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire.
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