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Marques déposées par la société ROLLAND-SIGAUX
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DOMAINE FRANCOIS SIGAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE FRANCOIS SIGAUX
ROLLAND-SIGAUX, société civile

Numéro de dépôt :
3702469
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
DOMAINE FRANCOIS SIGAUX de ROLLAND-SIGAUX

Présentation de la marque DOMAINE FRANCOIS SIGAUX

Déposée le 4 janvier 2010 par la société ROLLAND-SIGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FRANCOIS SIGAUX »

Le déposant est la société ROLLAND-SIGAUX domicilié(e) Les Sigaux - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 743 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND-SIGAUX domicilié(e) Les Sigaux - 69460 - ODENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FRANCOIS SIGAUX est expirée depuis le 4 janvier 2020.


ROLLAND-SIGAUX, société civile - Les Sigaux - 69460 - ODENAS - France - SIREN 318743309


ROLLAND-SIGAUX - Les Sigaux - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.