Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOUS CONDUIRE
M. ROLLAND SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
4121637
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2024
VOUS CONDUIRE de ROLLAND SEBASTIEN

Présentation de la marque VOUS CONDUIRE

Déposée le 29 septembre 2014 par monsieur ROLLAND SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VOUS CONDUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur ROLLAND SEBASTIEN domicilié(e) 20 RUE COMMANDANT CHARCOT - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLLAND SEBASTIEN domicilié(e) 20 RUE COMMANDANT CHARCOT - 56870 - BADEN - France.

La marque VOUS CONDUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOUS CONDUIRE est expirée depuis le 29 septembre 2024.


M. ROLLAND SEBASTIEN - 20 RUE COMMANDANT CHARCOT - 56870 - BADEN - France


M. ROLLAND SEBASTIEN - 20 RUE COMMANDANT CHARCOT - 56870 - BADEN - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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