Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMOAXIA
M. Rolland sébastien

Numéro de dépôt :
4270560
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
PROMOAXIA de Rolland sébastien

Présentation de la marque PROMOAXIA

Déposée le 9 mai 2016 par monsieur Rolland sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROMOAXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Rolland sébastien domicilié(e) 34 AVENUE maréchal leclerc - 63110 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rolland sébastien domicilié(e) 34 AVENUE maréchal leclerc - 63110 - BEAUMONT - France.

La marque PROMOAXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOAXIA arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.


M. Rolland sébastien - 34 AVENUE maréchal leclerc - 63110 - BEAUMONT - France


M. Rolland sébastien - 34 AVENUE maréchal leclerc - 63110 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

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