Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régis ROLLAND
M. ROLLAND Régis

Numéro de dépôt :
4008846
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
Régis ROLLAND de ROLLAND Régis

Présentation de la marque Régis ROLLAND

Déposée le 31 mai 2013 par monsieur ROLLAND Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Régis ROLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur ROLLAND Régis domicilié(e) 66 route de la Verdasse - 73410 - EPERSY CHEF LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Régis ROLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régis ROLLAND est expirée depuis le 31 mai 2023.


M. ROLLAND Régis - 66 route de la Verdasse - 73410 - EPERSY CHEF LIEU - France


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611124 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Journaux, imprimés, magazines, revues, livres, guides (livres), prospectus, plaquettes publicitaires, décalcomanies, étiquettes autocollantes (non en tissu), enseigne en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements et chaussures de sport : tous ces produits étant exclusivement destinés au domaine du surfing et du ski ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à savoir : skis, planches de surf, skis et planches pour le surfing, sangles pour planches de surf, housses conçues pour skis et planches de surf, bâtons de skis, fixations de skis.