Rolland Philippe Jean Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland Crès Romain Serge Louis
Numéro de dépôt :
3248916
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/10/2013
Présentation de la marque CARRÉS DE PROVENCE
Déposée le 2 octobre 2003 par Rolland Philippe Jean, Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland, Crès Romain Serge Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CARRÉS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont Rolland Philippe Jean domicilié(e) 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France, Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland domicilié(e) 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France, Crès Romain Serge Louis domicilié(e) 12, rue Frégier,13007 Marseille - 13007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rolland Philippe domicilié(e) 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France.
La marque CARRÉS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rolland Philippe Jean - 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France
Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland - 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France
Crès Romain Serge Louis - 12, rue Frégier,13007 Marseille - 13007 - France
Rolland Philippe - 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons. Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformés (à l'exception des olives), fruits et légumes frais (à l'exception des olives), olives fraiches bénéficiant des appellations d'origines protégées “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ou “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” ; produits forestiers ni préparés ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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