Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carrés de provence
Rolland Philippe Jean
Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland
Crès Romain Serge Louis

Numéro de dépôt :
3248912
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/10/2013
carrés de provence de Rolland Philippe Jean

Présentation de la marque carrés de provence

Déposée le 2 octobre 2003 par Rolland Philippe Jean, Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland, Crès Romain Serge Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « carrés de provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont Rolland Philippe Jean domicilié(e) 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France, Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland domicilié(e) 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France, Crès Romain Serge Louis domicilié(e) 12, rue Frégier,13007 Marseille - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rolland Philippe domicilié(e) 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France.

La marque carrés de provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carrés de provence est expirée depuis le 2 octobre 2013.

Rolland Philippe Jean a également déposé les autres marques suivantes : CARRÉS DE PROVENCE , CADO-CARRÉS


Rolland Philippe Jean - 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France

Guitton Patricia Maryvonne Paulette épouse Rolland - 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France

Crès Romain Serge Louis - 12, rue Frégier,13007 Marseille - 13007 - France


Rolland Philippe - 269, Chemin du Capitaine Guyonnet,13190 Allauch - 13190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Papiers et cartons (Brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus, brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformées (à l'exception des olives), fruits et légumes frais (à l'exception des olives), olives fraiches bénéficiant des appellations d'origines protégées “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ou “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” ; produits forestiersni préparés ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; conditionnement de tous produits, leur emballage, leur empaquettage, leur entreposage, leur stockage ; l'expédition, la distribution et la livraison de colis et de marchandises ; organisation de voyages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.