Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSEM
ROLLAND Pascale
MATON joelle

Numéro de dépôt :
1748435
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque ELSEM

Déposée le 11 mars 1988 par ROLLAND Pascale et MATON joelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont ROLLAND Pascale, domicilié(e) 35 Avenue Ste Foy, 92200 Neuilly - France et MATON joelle, domicilié(e) 39 avenue Clarisse, 92420 Vaucresson - France.

La marque ELSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSEM est expirée depuis le 11 mars 1998.


ROLLAND Pascale - 35 Avenue Ste Foy, 92200 Neuilly - France

MATON joelle - 39 avenue Clarisse, 92420 Vaucresson - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01

Produits hygiéniques en particulier cosmétiques; Gel, shampoing, gant à l'exception des gants (accessoires de jeux), des gants (habillement), des gants à polir, des gants d'escrime, de base-ball, de boxe, de golf, de plongée, de ménage et de protection contre les rayons X à usage industriel, des gants isolants et des gants pour la protection contre les accidents

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).