Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- ECOLE FRANCAISE DE LA COTE D'AZUR - RIVIERA FRENCH SCHOOL CENTER
Mr ROLLAND Michel Georges

Numéro de dépôt :
1507226
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
25/04/1996
- ECOLE FRANCAISE DE LA COTE D\'AZUR - RIVIERA FRENCH SCHOOL CENTER de ROLLAND Michel Georges

Présentation de la marque - ECOLE FRANCAISE DE LA COTE D'AZUR - RIVIERA FRENCH SCHOOL CENTER

Déposée le 25 avril 1986 par monsieur ROLLAND Michel Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « - ECOLE FRANCAISE DE LA COTE D'AZUR - RIVIERA FRENCH SCHOOL CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROLLAND Michel Georges domicilié(e) 2, rue Emma Tiranty à NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CANTELLI Michel. - France.

La marque - ECOLE FRANCAISE DE LA COTE D'AZUR - RIVIERA FRENCH SCHOOL CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - ECOLE FRANCAISE DE LA COTE D'AZUR - RIVIERA FRENCH SCHOOL CENTER est expirée depuis le 25 avril 1996.


Mr ROLLAND Michel Georges - 2, rue Emma Tiranty à NICE. - France


Mr CANTELLI Michel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

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