Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROLLAND Lionel
/
Combimiel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Combimiel
ROLLAND Lionel
Cartonnages SEP Société anonyme

Numéro de dépôt :
97709591
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque Combimiel

Déposée le 15 décembre 1997 par ROLLAND Lionel et la Société Anonyme (SA) Cartonnages SEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Combimiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Les déposants sont ROLLAND Lionel, domicilié(e) 1, rue des tennis, 05190 ROUSSET - France et la Société Anonyme (SA) Cartonnages SEP domicilié(e) 58, bd. Capitaine Gèze, 13333 MARSEILLE Cedex14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND Lionel - France.

La marque Combimiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Combimiel est expirée depuis le 15 décembre 2007.

ROLLAND Lionel a également déposé les autres marques suivantes : MIELLERIE DU VIEUX MOULIN , FRIANDIZZZ AU MIEL , Aperimiel , Aperimel , GOURMANDIZZZ AU MIEL , APILAND NATURE , Viv'Api


ROLLAND Lionel - 1, rue des tennis, 05190 ROUSSET - France

Cartonnages SEP Société anonyme - 58, bd. Capitaine Gèze, 13333 MARSEILLE Cedex14 - France


ROLLAND Lionel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Emballages en carton, en papier. Emballages porte pot en papier et en carton. Feuilles, sachets et sacs d'emballage en matière plastique. Récipients d'emballage en matière plastique. Emballages rigides en matière plastique. Emballages porte pot en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.