Déposée le 27 février 2016 par monsieur ROLLAND Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les coques de Cabourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est monsieur ROLLAND Eric domicilié(e) 6 RUE DU PORT - 14390 - CABOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les coques de Cabourg, M. ROLLAND Eric domicilié(e) 6 RUE DU PORT - 14390 - CABOURG - France.
La marque Les coques de Cabourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les coques de Cabourg arrivera à expiration en date du 27 février 2026.
M. ROLLAND Eric - 6 RUE DU PORT - 14390 - CABOURG - France
Les coques de Cabourg, M. ROLLAND Eric - 6 RUE DU PORT - 14390 - CABOURG - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 29 janvier 2020 - Concession de licence n°778526 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Inscription le 29 janvier 2020 - Concession de licence n°778523 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
