Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVELLA
Numéro de dépôt :
1135990
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Rouen
Présentation de la marque NOVELLA
Déposée le 19 novembre 1979 par Rolland BUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rouen), la marque française « NOVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135990.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVELLA est expirée depuis le 19 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052