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Marques déposées par monsieur Rolland Bastien
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Vertec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vertec
M. Rolland Bastien

Numéro de dépôt :
3926872
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Vertec de Rolland Bastien

Présentation de la marque Vertec

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur Rolland Bastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vertec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Rolland Bastien domicilié(e) 7 chemin des Verneyres - 69150 - DECINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rolland Bastien domicilié(e) 7 chemin des Verneyres - 69150 - DECINE - France.

La marque Vertec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vertec est expirée depuis le 13 juin 2022.


M. Rolland Bastien - 7 chemin des Verneyres - 69150 - DECINES - France


M. Rolland Bastien - 7 chemin des Verneyres - 69150 - DECINE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; Matériel pour l'entretien des espaces verts à savoir motoculteur, tondeuse (machine).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.